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Éditeur

Mémoire des hommes est un site du Secrétariat général pour l’administration du Ministère des armées, édité et administré par la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA).

Ministère des armées

Secrétariat général pour l’administration

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

60, boulevard du Général Martial Valin

CS 21623 - 75 509 Paris cedex 15

 

Directeur de la publication : M. Jean-Paul BODIN, Secrétaire général pour l’administration.

Directeur de rédaction : M. Sylvain MATTIUCCI, Directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives.

Rédacteur en chef et responsable du site : M. Alexis NEVIASKI, chef de la Délégation des patrimoines culturels, à la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives.

Chef de projet : Mme Sophie RESSEGUIER, Bureau de la politique des archives et des bibliothèques, à la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives.

Webmestre : M. Christophe DUPONT, Bureau de la politique des archives et des bibliothèques, à la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives.
Webmestre


Équipe éditoriale : DPMA, Service historique de la défense.

 

Réalisation du site et charte graphique

Le site est réalisé par l’agence 1égal2 :
11, avenue de la Capelette
13010 Marseille
solution Arkotheque

 

Pour la rubrique Compagnies des Indes, le dépouillement des sources, l’inventaire des sous-séries ML 1 P et ML 2 P, la présentation des armements des navires et la base nominative des équipages et passagers ont été réalisés par l’Association des Amis du Service historique de la Défense à Lorient (ASHDL) :
3, boulevard Maréchal-Joffre
56100 Lorient
Tel. : 05 57 14 25 20
association ASHDL

La présentation détaillée et documentée de l’armement des navires des Compagnies renvoyant aux documents numérisés et les développements informatiques pour le traitement et la présentation des données ont été réalisés par Monsieur Jean-Michel André
courriel

 

Hébergement 

Le site est hébergé par le ministère des armées, Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information

 

Propriété intellectuelle

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative aux informations publiques et sont couverts par le code de la propriété intellectuelle (CPI).

Sauf mention contraire, la reproduction des informations diffusées sur ce site du ministère de la défense, est autorisée à des fins non commerciales à condition que la source soit mentionnée.

En outre, sauf cas particulier dûment signalé, les informations diffusées sur ce site n’engagent pas la responsabilité du ministère.

Toute demande de réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations, des représentations iconographiques, ainsi que l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site doit être adressée à l’adresse suivante :  webmestre

 

Crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur 

Les photographies illustrant les rubriques et figurant sur ce site proviennent de sources différentes et principalement de l’Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) et du Service historique de la défense (SHD).

Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur, tels que spécifiés sur ce site, doivent être respectés.

 

Liens

L’établissement de liens vers le présent site est possible.

La mention explicite du site Mémoire des hommes dans l’intitulé du lien est souhaitée.

Le ministère des armées se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr.

 

Réutilisation des informations publiques

Les demandes de réutilisation d’informations publiques sont à transmettre, pour accord, à l’adresse suivante : 
Ministère des armées
Direction des Patrimoines, de la Mémoire et des Archives
Délégation des patrimoines culturels
Bureau de la Politique des archives et des bibliothèques
Site Mémoire des hommes
60, boulevard du Général Martial Valin 
CS 21623 - 75 509 Paris cedex 15

Le simple accès aux informations publiques est gratuit pour les particuliers comme pour les entreprises.

La réutilisation non commerciale, notamment à des fins pédagogiques, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

 

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Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce auprès du ministère des armées
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L’arrêté du 24 juillet 2014 modifié portant création de ce traitement automatisé publié au Journal officiel de la République française du 15 août 2014, est disponible en activant le lien suivant.

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En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.


 


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